Sedi Equipement
Comptes rendus et Procès verbaux de séances
Pour archiver les comptes-rendus des séances du Conseil municipal après affichage (article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales), utilisez un registre à collage pratique et sécurisé.
Toute personne a le droit de demander communication des procès-verbaux du Conseil municipal (article L. 2121-26 du code général des collectivités territoriales).
Un registre solide est nécessaire dans ce cas, compte tenu des fréquentes manipulations.
Méthode de tri.
- par prix
- du - au + cher
- du + au - cher
- par nom
- de A à Z
- de Z à A
12 résultats
ref. : 309355
à partir de : 30,80 €
Ramette A4 100g papier permanent - Norme ISO 9706
Format A4 (21 x 29,7 cm) Ramette de 500 feuilles Text et Graphics 100... lire la suite
ref. : 142655
à partir de : 6,50 €
Folioteur automatique
Folioteur de 8 bandes. Timbre numéroteur-folioteur qui permet de... lire la suite
ref. : 190006
à partir de : 205,00 €
Timbre Numéroteur 8 bandes
Numéroteur manuel, sur monture métal Trodat 5558. Permet la numérotation de... lire la suite
ref. : 190027
à partir de : 50,00 €
Boîte archives - PH neutre -
Carton d'archives de qualité Classic, non-acide, pH-neutre, avec réserve... lire la suite
ref. : 176616
à partir de : 4,30 €
ref. : 190232
à partir de : 15,00 €
12 résultats
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