Les registres et classeurs de mairie

autorité communale notre gammeLa gestion municipale administre le quotidien de la commune, et conserve les évènements, en vue d’un suivi (classement), et de la transmission (archivage). Bon nombre de travaux administratifs doivent donc être consignés en registres, de la façon la plus rationnelle, dans un but de commodité, de gain de temps et d’efficacité optimum.
SEDI met au service des collectivités la gamme la plus complète de registres, classeurs et autres livres de suivis, actualisée en permanence par le service juridique Sedi. La couverture est complète, tant pour le nombre de sujets traités, que pour les diverses présentations des thèmes majeurs.

Ainsi, pour les 2 titres phares, le choix des registres de délibérations du conseil municipal et des registres des arrêtés du maire, est extrêmement vaste !

Consulter notre gamme de registres autorité communale

Les registres de délibérations du conseil municipal

- Le registre COLIBRI

Dernière évolution des registres à collage, c’est la plus aboutie. Il s’agit d’un registre à onglets assez larges, numérotés, destinés à recevoir les délibérations informatiques par collage.

Ces registres 100 et 200 onglets (soit 200 et 400 pages), sont dotés d’une couverture en simili cuir, titre marqué à l’or fin sur le plat et sur le dos, avec porte étiquette au dos pour les dates.
Voir la rubrique registres Colibri 

Des petits onglets de compensation sont également insérés pour éviter la surépaisseur en fin d’utilisation du registre.

Les feuilles de délibération du conseil municipal avec bande de collage siligom sont également disponibles.

- Le registre à onglets de compensation

Les délibérations, traitées par ordinateur sont éditées sur une imprimante. Elles viennent se coller ensuite " pleine page " recto/verso, sur une feuille support de ce registre.

Pour éviter la surépaisseur, ce registre est équipé d’onglets étroits entre chaque page. Ainsi, l’ouvrage ne " baille " pas lorsqu’il est totalement utilisé.

Ces registres toilés existent en 100 pages, 200 pages dans 2 formats différents, et 400 pages. Tous ces registres sont foliotés. Dans tous les cas, ils sont pourvus d’un porte étiquette au dos, et d’un répertoire alphabétique.

Plusieurs modèles de délibérations du conseil adhésives ou non, sécurisées ou non, sont proposés en option.

Dans cette présentation, vous trouverez également le registre de comptes rendus de séance, complémentaire et obligatoire, en 200 pages.

- Le registre à rédaction manuelle

Chaque délibération est transcrite à la main. Il s’agit généralement de communes n’ayant que très peu d’écritures. Ce registre, à couverture rigide, existe en 200 et 400 pages foliotées. Voir registre à rédaction manuelle.

Les registres des arrêtés du maire

Les registres des arrêtés du maire se présentent dans les mêmes versions :

- Le registre COLIBRI

Les caractéristiques de ce registre sont identiques à celles du registre des délibérations. Pour les caractéristiques, reportez-vous au paragraphe précédent.

Les registres des arrêtés COLIBRI existent en 100 et 200 onglets (soit 200 pages et 400 pages), à compléter avec les feuilles d’arrêtés à bande de collage siligom correspondantes.

- Le registre à onglets de compensation

Là encore nous sommes sur un modèle similaire à celui des délibérations. Vous pouvez donc vous reporter à la description précédente pour les caractéristiques.

Ce modèle existe en 100 pages, 200 pages et 400 pages foliotées, avec les arrêtés correspondants. Dans la même présentation, vous trouverez également le registre des décisions du maire (article L 2122-22 du CGCT), 200 pages, ainsi que les feuilles de décision adhésives, tramées ou non.


- Le registre à rédaction manuelle

Ce registre, à couverture rigide, n’existe qu’en 200 pages foliotées. Chaque arrêté est transcrit à la main. Il s’agit généralement de communes n’ayant que très peu d’écritures.

Les autres thèmes traités

Outre tous les sujets déjà abordés ci-dessus, vous trouverez encore de nombreux registres, classeurs et autres brochures concernant :

- le courrier ; les marchés publics
- le parrainage civil ; les livres d’or mariage et autres
- les décès, les avis de mentions ; les cimetières
- les élections ; les étrangers
- les notifications et l’affichage des actes
- la police municipale ; la sécurité publique, les véhicules ; les taxis
- les timbres amendes ; les armes et munitions
- les taxes et contributions ; le patrimoine communal
- l’urbanisme ; les enquêtes d’utilité publique
- les chambres d’hôtes, les locations immobilières
- la brocante et les marchés aux puces
- la paie, la comptabilité M 14 et M 49, la gestion du personnel
- les communautés de communes ; les syndicats ; les écoles ; les CCAS
- l’hygiène ; la veille sanitaire ; les termites… 



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