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Comptabilité M4


Registres et documents budgétaires pour comptabilité M4, SPIC (Service Public Industriel et Commercial : eau, assainissement, gaz, électricité, transport,…)
 

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par prix
du - au + cher
du + au - cher
par nom
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de Z à A
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Budget primitif ou supplémentaire M4

Document budgétaire M4 pour S.P.I.C. (Service Public Industriel et Commercial) : eau,... lire la suite


ref. : 324010

à partir de : 8,24 €

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Compte administratif M4

Document budgétaire M4 pour S.P.I.C. (Service Public Industriel et Commercial) : eau,... lire la suite


ref. : 324011

à partir de : 8,24 €

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Délibération concernant l'affectation du résultat d'une exploitation d'une régie simple


ref. : 324031

à partir de : 0,25 €

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Délibérations de la commission administrative sur le compte administratif


ref. : 320040

à partir de : 0,21 €

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Délibérations du conseil municipal ou du conseil d'administration sur le compte de gestion


ref. : 323020

à partir de : 0,21 €

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Registre de comptabilité M4

Registre de comptabilité M4 pour S.P.I.C. (Service Public Industriel et Commercial : eau,... lire la suite


ref. : 324025

à partir de : 35,02 €

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Titre de recettes exécutoire pour eau - assainissement

La liasse comporte 5 titres de... lire la suite


ref. : 306520

à partir de : 1,87 €

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Relevé de compteur d'eau par le fontainier

  Format 14,5 x 10,5 cm  Carnet de 50 feuillets autocopiants en duplicata   lire la suite


ref. : 306300

à partir de : 7,99 €

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Relevé de compteur d'eau avec indications sur cadrans à aiguilles ou à chiffres


ref. : 306301

à partir de : 0,20 €

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