Retrouvez dans cette rubrique les registres manuscrits pour les arrêtés du Maire, délibérations du conseil municipal et procès verbaux de séance, ainsi que divers registres.
Méthode de tri.
ref. : 312070
à partir de : 53,46 €
ref. : 308140
à partir de : 88,37 €
ref. : 309202
à partir de : 46,35 €
Registre «COLIBRI» pour feuilles à coller sur des onglets... lire la suite
ref. : 312093
à partir de : 45,32 €
ref. : 308452
à partir de : 45,32 €
ref. : 308454
à partir de : 81,37 €
Titre sur entête : «DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL»Marianne en fond... lire la suite
ref. : 308430
à partir de : 0,55 €
Titre sur entête : «ARRETE DE MONSIEUR LE MAIRE»Marianne en filigrane... lire la suite
ref. : 312080
à partir de : 0,12 €