Collectivités territoriales - Santé

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Brocante

Ce chapitre présente divers thèmes en matière de police municipale : identification des vendeurs sur un marché aux puces, brocante...

Méthode de tri

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Registre de brocante pour identification des participants à une vente au déballage


Réf. 312250

23,50€ht

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Déclaration préalable d'une vente au déballage

Cerfa 13939*01 Modèle conforme à l'arrêté du 9 janvier 2009 -... +_Détails


Réf. 312251

1,37€ht

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Récépissé de dépôt de la déclaration préalable d'une vente au déballage


Réf. 312252

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