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Urbanisme - Registres
Une gamme complète de registres adapté à chaque demande et déclaration d'urbanisme.
Méthode de tri
22 résultats
Classeur complet d'enregistrement des demandes d'urbanisme
Classeur complet pour enregistrer toutes les demandes d'urbanisme, composé de : 1... +_Détails
Réf. 312630
85,00€ht
Classeur d'enregistrement des demandes d'urbanisme
Ce classeur comprend : 1 classeur souple à anneaux couleur bleue, 8... +_Détails
Réf. 312640
43,00€ht
Réf. 312645
15,00€ht
Recharge complète pour classeur d'urbanisme
Cette recharge, pour classeur réf.312630, comprend : 1 bloc de 10 feuillets de... +_Détails
Réf. 312629
61,00€ht
Registre toutes demandes d'urbanisme 100p.
Mise à jour 2025 : article A.431-3-1 du Code de l'urbanisme issu de... +_Détails
Réf. 312706
51,00€ht
3 photos à voirRegistre d'urbanisme toilé 200 pages
Registre avec un chapitre pour chaque catégorie de demande : PC (permis de... +_Détails
Réf. 312708
93,00€ht
2 photos à voirRegistre des demandes des permis de construire
Format 32 x 24 cm. 68 pages. Couverture indéchirable, impression... +_Détails
Réf. 312705
34,00€ht
3 photos à voirRegistre de demandes de certificat d'urbanisme
Format 32 x 24 cm 68 pages Couverture indéchirable 230g, fond gris... +_Détails
Réf. 312690
34,00€ht
3 photos à voirRegistre des déclarations préalables et des DP modificatives
A jour du nouvel article A .431-3-1 du Code de l'urbanisme issu de l'arrêté... +_Détails
Réf. 329450
34,00€ht
7 photos à voirRegistre de déclarations préalables et DP modificatives
A jour du nouvel article A .431-3-1 du Code de l'urbanisme issu de... +_Détails
Réf. 329451
59,00€ht
7 photos à voirRegistre des demandes de permis d'aménager
Format 32 x 24 cm 68 pages Couverture indéchirable +_Détails
Réf. 329452
34,00€ht
3 photos à voirRegistre de déclarations d'intention d'aliéner
Registre relatif au droit de préemption public sur les biens immobiliers.Permet... +_Détails
Réf. 314292
34,00€ht
3 photos à voirRegistre des taxes et contributions d'urbanisme
Format 32 x 24 cm 48 pages Couverture indéchirable, impression fond... +_Détails
Réf. 312400
32,00€ht
3 photos à voirRegistre d'enquête publique
Registre mis à la disposition du public pour recueillir son opinion dans le cadre... +_Détails
Réf. 328560
à partir de
9,00€ht4 photos à voir22 résultats- Materiel Electoral
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