Les livrets de famille

 En édition, le produit de référence type de Sedi est, sans conteste, le livret de famille.

Pour une bonne compréhension, il faut distinguer les différents éléments constitutifs du livret, puis choisir entre les différentes finitions proposées. Le choix de la finition est directement dépendant du budget alloué et de l'image de la cité que vous souhaitez communiquer, au travers de ce produit hautement symbolique.

Nouveau modèle de livret de famille et suppression du double tiret

L’arrêté du 29 juillet 2011 paru au journal officiel du 15 novembre 2011 modifie le contenu du livret de famille à compter de cette date.

Cet arrêté :

• Applique les règles posées par la circulaire du 25 octobre 2011 concernant la suppression du double tiret
• Met en conformité le livret de famille avec :
  • La loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et des libéralités qui permet de changer de régime matrimonial devant le notaire
  •  La loi du 26 mai 2044 sur le divorce qui permet pour chacun des époux de prendre à titre d’usage le nom de son conjoint
• Impose à l’officier de l’état civil à indiquer la place de l’enfant dans la fratrie en tenant compte de sa date de naissance

Télécharger l'arrêté du 29 juillet 2011 NOR : JUSC1027630A en cliquant ici.

Télécharger la circulaire CIV/14/10 du 25 octobre 2011 NOR : JUSC1028448C en cliquant ici.

Télécharger la mise à jour du logiciel pour les encarts de livrets de famille en cliquant ici.

Plus d’information dans notre veille juridique en cliquant ici.

Les éléments constitutifs du livret de famille

Le livret de famille est un terme générique qui, en réalité, englobe deux ou trois éléments distincts :

Le livret 

Le livret , proprement dit, est un fascicule comprenant tous les textes réglementaires concernant le mariage et la famille.
L'état civil des époux (ou des parents ou des pères et mères ou des parents adoptifs, selon le cas), ainsi que les éventuels enfants y sont également enregistrés.
La présentation du livret Sedi est conforme à la législation tant par son format que par son inviolabilité (couture en fil de lin indéchirable rendant le livret infalsifiable).

Selon votre mode d’utilisation, les pages centrales sont :

• imprimées des renseignements utiles au mariage, qu’il faudra compléter à la main par l’officier de l’état civil, on les appelle les livrets de famille manuscrit, ou
• vierges, afin de recevoir l’encart adhésif édité informatiquement, on les appelle les livrets de famille informatique.

Plusieurs modèles de couverture de livret de famille sont proposés. Les couvertures standards, couleurs unis, bicolores, à effet métallisé… les couvertures pelliculés et les couvertures personnalisées au nom de la commune.
Dans tous les cas, le papier utilisé est un papier permanent, norme ISO 9706, pour garantir une bonne pérennité du livret dans le temps et la couverture est en papier 250g recyclé.
 

L'étui

L'étui (ou jaquette) de livret de famille vient recouvrir la couverture du livret de famille. C'est donc lui qui, au-delà de la simple protection du document administratif (version passe partout), est investi d'une certaine mission de " communication " ! (version personnalisée).

Le choix des matières est large : pvc cristal, simili-cuir, cuir haute qualité, nubuck, polypropylène. Le marquage, du nom et du logo ou blason de la commune, peut être en couleur, en or, argent ou gravé en creux.
Les étuis Sedi sont toujours équipés de rabats en matériau similaire à la jaquette. Ils sont, de plus, renforcés par 4 coins métal (sauf les étuis cristal).
Cette large gamme vous permet de sélectionner l'étui de livret de famille le plus approprié, qui portera opportunément la griffe de votre cité et véhiculera au mieux votre image.

Les encarts adhésifs pour les livrets de famille informatique.

Les encarts sont proposés :

• pour les modèles courants, dans 3 versions : vierge, imprimé avec pointillés et imprimé sans pointillés, et
• pour le modèle colibri, dans 2 versions : vierge ou pré-imprimé sans ligne.

Selon votre préférence, vous opterez pour un collage pleine page, ou pour un collage sur simple onglet (livret Colibri).

Nos encarts sont compatibles avec tous les logiciels de rédaction des actes de l’état civil proposés par les plus grands prestataires, dont Adic avec ses logiciels « ACTE » et « IMPRIM’MEGA ».

Cliquez ici pour voir tous nos modèles d'encart.

La finition " passe partout " ou " personnalisée "

La finition « passe partout »

C’est une finition standard du livret de famille, sans nom ou logo de la commune, c’est une version « anonyme ». Le coût peu onéreux, à l’unité, convient aux petites communes célébrant peu de mariages.

Cliquez ici pour voir tous nos modèles de livret de famille standard.

La finition « personnalisée »

Les communes célébrant plus de 10 mariages par an opteront plus facilement pour une finition personnalisée. Le prix étant dégressif en fonction des quantités.

• Personnalisation du livret : nous imprimons simplement le nom de la commune sur la couverture ou sur la page de garde du livret (ou sur les deux avec un supplément de tarif).

Il est possible également de reproduire le logo ou le blason de la ville, sans frais supplémentaire, si nous sommes en possession d'un fichier exploitable sinon il faut prévoir des frais de mise en forme.
Nous pouvons aussi créer ce logo/blason (nous consulter).

Cliquez ici pour voir tous nos modèles de livrets de famille personnalisés.

• Personnalisation de l'étui : selon les matières (cuir, nubuck, simili simple ou bicolore, polypropylène) nous proposons des personnalisations en or, argent ou en creux, ou en impression de 1 à 6 couleurs.

Sedi vous propose aussi de composer vous-même votre étui en choisissant la couleur et la finition selon un très large nuancier, n’hésitez pas à nous consulter.
Conseil : lorsque l'on réalise un étui au nom, il vaut mieux personnaliser également la page de garde du livret plutôt que la couverture.

Cliquez ici pour voir tous nos modèles d’étuis personnalisés.

Les accessoires autour du mariage

De nombreux accessoires gravitent autour du mariage, qu'il s'agisse de produits nécessaires à la cérémonie, ou de cadeaux à offrir aux jeunes mariés :

• Le guide des futurs époux est à remettre aux futurs époux. Il leur apporte des conseils juridiques sur le mariage, des informations sur les préparatifs, les démarches administratives, droits et devoirs des époux…
   
• Le formulaire de célébration du mariage est lu par l’officier d’état civil célébrant le mariage pendant la cérémonie.
   
• Les chemises de célébration permettent de lire commodément le texte du code civil pendant la cérémonie. Elles peuvent être personnalisées au nom des époux, pour offrir à ces derniers, ou au nom de la commune.
   
• Le dossier de mariage simple, ou la pochette complète du mariage comprenant tous les éléments constitutifs, y compris le livret de famille et son étui.
   
• Le "livre d'or de mariage" : La qualité des textes et la possibilité de collecter de très nombreux souvenirs en font le cadeau aux jeunes mariés par excellence ! Il peut être rehaussé d'une couverture au nom et logo/blason de la ville.
   
• L'album photos : une bonne formule de substitution au livre d'or !
   
• Le stylo d'état civil avec l'étui personnalisé : vous faites signer le registre, et vous offrez le stylo !...
   
• La médaille de mariage : plus traditionnelle, dans son écrin " bijoutier ", elle a ses adeptes convaincus !
   
• Les feux d'artifice portables : marquez cet évènement en offrant à vos invités un feu d'artifice !