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Registre des déchets sortants

 

  • Format 32x24 cm
  • Couverture rouge indéchirable 230g
  • 100 pages
  • Tableaux sur doubles pages numérotés de 1 à 49, permettant l'enregistrement de 300 sorties de déchets

Référence réglementaire :

  • Arrêté du 29 février 2012 modifié fixant le contenu des registres mentionnés aux articles R.541-43 et R.541-46 du code de l'environnement modifié par l'arrêté du 27 juillet 2012 : articles 2 et 7
     


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