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Recharge pour classeur de sécurité

Cette référence se compose :

  • 13 intercalaires thématiques,
  • 111 feuillets,
  • 4 planches de signalisation.

Les rubriques :

  1. Renseignements sur l'établissement
  2. Modifications aménagements
  3. Contrôles et visites
  4. Incendie et moyens de secours
  5. Vérifications
  6. Exercice d'alarme et d'évacuation
  7. Rapport de la commission de securité et d'incendie
  8. Rapport des organismes de contrôle
  9. Traitement des avis
  10. Notes
  11. Annexes
  12. Etablissements de soins, établissements de type U
  13. Etablissements de natation et d'acitivités aquatiques

Références réglementaires :

  • Arrêté du 25/06/1980 modifié par les arrêtés du 13 et du 23/01/2004
  • Code de la Construction et de l'habitation

Informations complémentaires

Feuilles intérieures : 21,4 x 29,7 cm

Cette recharge est destiné au classeur réf.327241


Barème de port normal

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