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Logiciel - Recensement militaire numérique

Recensez en toute simplicité les jeunes citoyens !

Le recensement militaire est obligatoire depuis le 28 octobre 1997 (loi 97-1019).

Protocole PECOTO pour le transfert de vos données à votre Bureau du service national inclus.

Edition :

  • De l'avis d'inscription
  • Du récépissé de l'avis d'inscription
  • De la notice individuelle
  • De l'attestation de recensement militaire
  • Des listes des recensés et régularisés
  • Des listes des non recensés

Conseils d'utilisation

L'attestation de recensement est obligatoire pour se présenter au bac et pour passer le permis de conduire.


Barème de port Franco

FRANCO DE PORT (France continentale)

 

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MAINTENANCE ANNUELLE - Logiciel recensement militaire numérique

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Produit exclusivement révervé aux collectivités territoriales et huissiers de justice. Ne peut être vendu à un particulier ou autre professionnel.

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