Equipement et fourniture

» Affichage et communication

» Catalogue détaillé

» Bureautique

» Cadeaux

» Cafétéria et convivialité

» Classement

» Coffres forts et armoires fortes

» Consommables informatiques

» Correspondance

» Coupes, trophées et récompenses

» Drapeaux - Pavoisement

» Ecriture

» Equipement de salles

» Feux d'artifice

» Hygiène

» Illuminations

» Impressions personnalisées

» Médailles - Décorations civiles

» Millésime

» Mobilier Urbain

» Mobilier de bureau

» Papier

» Petit électroménager

» Petite papeterie

» Sécurité - Premiers secours

» Signalétique

» Signalisation

» Timbres

» Faune - Nature


Comptes rendus et Procès verbaux de séances

Pour archiver les comptes-rendus des séances du Conseil municipal après affichage (article L.2121-25 du code général des collectivités territoriales), utilisez un registre à collage pratique et sécurisé.
Toute personne a le droit de demander communication des procès-verbaux du Conseil municipal (article L. 2121-26 du code général des collectivités territoriales).
Un registre solide est nécessaire dans ce cas, compte tenu des fréquentes manipulations.

6 résultats


6 résultats